Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRONZINOR
COVENTYA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96625927
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2026

Présentation de la marque BRONZINOR

Déposée le 17 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRONZINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA domicilié(e) 7 Rue du Commandant d'Estienne d'Orves - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 420 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque BRONZINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRONZINOR arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

COVENTYA a également déposé les autres marques suivantes : EPIDOR , ZETAPLUS , OKLANE , PRECIUM , PRELIK , COVENTYA , PRESOL , ZETAPLUS


COVENTYA, société par actions simplifiée - 7 Rue du Commandant d'Estienne d'Orves - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France - SIREN 433420577


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339007 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314336 - Publication au BOPI 2006-05-05

Inscription le 28 décembre 2000 - Gage constitué n°313966 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339006 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324274 - Publication au BOPI 2001-05-31

Inscription le 22 décembre 2000 - Changement de dénomination n°314021 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 22 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°314023 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 22 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°314022 - Publication au BOPI 2000-12-22

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 21 décembre 2015 - Radiation de gage n°659845 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-21

Renouvellement sans limitation le 24 février 2016 n°2611024 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-24

Produits de traitements électrolytiques des surfaces, bains de métallisation électrolytique, à savoir bains de bronze

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).